Déposée le 21 octobre 1985 par la société TSUYAMA MFG. CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CATEYE ERGOCISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TSUYAMA MFG. CO domicilié(e) 8-25 kuwazu 2-Chome, Higashisumiyoshi-ku Osaka-shi, Osaka-fu JAPON (dossier no 2054363) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2054363) - France.
La marque CATEYE ERGOCISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TSUYAMA MFG. CO., LTD, société japonaise - 8-25 kuwazu 2-Chome, Higashisumiyoshi-ku Osaka-shi, Osaka-fu JAPON (dossier no 2054363) - Japon
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2054363) - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1995 n°2054363 - Publication au BOPI 1995-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;en particulier chargeurs de batterie;calculatrices;détecteurs;appareils de télémétrie;ergonomètres;signalisation lumineuse;indicateurs incluant indicateurs de vitesse;compteurs kilométriques pour véhicules;appareils de mesure électriques;instruments de mesure;enregistrement de distance pour véhicules;capteurs de pression;appareils de mesure de pression;appareils d'enregistrement de distances;appareils de mesure de vitesse;tachymètres;leurs parties et accessoires.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques;matériel de suture en particulier appareils pour analyses médicales;appareils de mesure de la pression artérielle;appareils d'exercice physique à usage médical;leurs parties et accessoires.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;en particulier cycles pour exercice, y compris les cycles fixes;appareil de musculation et de gymnastique incluant les extenseurs;appareils et machines pour l'exercice physique; appareils de rééducation du corps, leurs parties et accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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